Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sylvie Bosq
Mme. Sylvie BOSQ

Numéro de dépôt :
4220936
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
Sylvie Bosq de Sylvie BOSQ

Présentation de la marque Sylvie Bosq

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par madame Sylvie BOSQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sylvie Bosq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est madame Sylvie BOSQ domicilié(e) 19 Allée Albeniz - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie BOSQ domicilié(e) 19 Allée Albeniz - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque Sylvie Bosq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sylvie Bosq arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

Sylvie BOSQ a également déposé les autres marques suivantes : LES CABAS CHICS


Mme. Sylvie BOSQ - 19 Allée Albeniz - 13008 - MARSEILLE - France


Mme. Sylvie BOSQ - 19 Allée Albeniz - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.